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Marques déposées par la société BRESSOR
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BELLE BRESSANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE BRESSANE
BRESSOR

Numéro de dépôt :
1315746
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2005
BELLE BRESSANE de BRESSOR

Présentation de la marque BELLE BRESSANE

Déposée le 9 juillet 1985 par la société BRESSOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLE BRESSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRESSOR domicilié(e) SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX (dossier no 2051609) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 337 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2051609) - France.

La marque BELLE BRESSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE BRESSANE est expirée depuis le 9 juillet 2005.

BRESSOR a également déposé les autres marques suivantes : BONNE BRESSANE , BLEU D'AZUR , CROIX D'OR , GRANGE des CARONS , BURGONBLEU , SERVAFROM , MONT JOUVENT , BLASON BLEU , ETOILE DU REVERMONT , VIEUX MONT


BRESSOR - SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX (dossier no 2051609) - France - SIREN 345337489


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - (dossier no 2051609) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1995 n°2051609 - Publication au BOPI 1995-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription - Gage constitué n°44708 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39023 - Publication au BOPI

Lait ou produits laitiers tels que beurre et fromage, produits alimentaires dérivés du lait, huiles et graisses comestibles.